Statuts

 A.S.P.H.Y.R.E.L.

Association pour sublimer la pratique du Hata Yoga et la relaxation et de l'apprentissage des langues étrangères, de arts plastiques, de la broderie, de la restauration des livres, des sports de combat, du fleuret,de l'épée ainsi que de l'accueil de tous les collectionneurs.
                                   (Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901)

Article 1er

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi   du 16 Août 1901, ayant pour titre   "A.S.P.H.Y.R.E.L."
Association pour Sublimer le Yoga Et la Relaxation, et de l'apprentissage des Langues étrangères,des arts plastiques,de la broderie, de la restauration des livres, des sports de combat, du fleuret, de l'épée, ainsi que de l'accueil des collectionneurs - (Association régie par la  Loi de 1901)


Article 2
Cette association a pour but de sublimer, de diffuser de nouvelles méthodes d'apprentissage de la pratique du Hata Yoga, de la relaxation,des langues,des sports, des Arts,etc...


Article 3
Siège Social-
Le Siège Social est fixé 45 rue Servan à Paris 11è., chez Madame Haddad Yamina, la Présidente.
Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil d'administration, la ratification par l'Assemblée générale sera nécessaire.

Article 4
Pour faire partie de l'Association, il faut être agréé par le Bureau qui statue ,lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'admission présentées.

Article 5
L'association se compose de:
a)  Membres d'honneur
b)  Membres bienfaiteurs
c)  Membres actifs ou adhérents


Article 6
- Les membres sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association; ils
  sont dispensés de cotisation.
- Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d'entrée de 76,22€ et une cotisation annuelle de 38,11 €.

- Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement la somme de , soit une participation 25 €, soit une participation bénévole aux activités de l'association, après demande d'admission.
Chaque demande sera examinée au cas par cas et devra être approuvée à l'unanimité par les membres du bureau:

-Un membre actif peut être soit une personne morale soit une personne physique.


Article 7
Radiation- La qualité de membre se perd par:
a) La démission
b) Le décès
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour un motif grave. L'intéressé ayant été invité à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 8
Les ressources de l'association comprenent:
1° Le montant des droits d'entrée et des cotisations
2° Les recettes provenant de la diffusion des méthodes d'apprentissage (vente du matériel ou des services), ou par les recettes des manifestations artistiques (expositions), organisées par le bureau de l'administration.
3° Les subventions de l'Etat, des départements,des communes, etc...
4° Des dons effectués par des tiers pour encourager les activités de l'association .


Article 9
Conseil d'administration -
L'association est dirigée par un conseil de membres élus pour deux années par l'Assemblée générale.
Les membres sont rééligibles.
Le Conseil d'administration choisit parmi ses membres au scrutin secret, un bureau composé de:
- Un président
- Un secrétaire
- Un trésorier
En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement.
Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus proche Assemblée générale.
Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.


Article 10
Réunion du Conseil d'administration -
-Le Conseil d'administration se réunit une fois par an sur convocation du Président ou sur demande du quart de ses membres.
-La voix du Président est prépondérante; les membres du Bureau et les membres actifs seront avertis par simple courrier de la date et de l'ordre du jour de l'Assemblée générale annuelle ou de toute -Assemblée extraordinaire ainsi que des actions menées par le Bureau de l'association.
-Les membres actifs auront un rôle consultatif. Ils seront conviés par le Bureau de l'association à participer à l'élaboration de l'ordre du jour de chaque A.G. annuelle .
-Les décisions du Bureau seront prises par un vote à la majorité absolue.
-Tout membre du Comité qui, sans excuse,n'aura pas assisté à 2 réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.
- Nul ne peut faire partie du Conseil s'il n'est pas majeur.


Article 11

Assemblée générale ordinaire -
-L'Assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à l'exception des mineurs.
-Elle se réunit chaque année au mois de Novembre .
- Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association seront convoqués par les soins du Secrétaire.
-L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le Président, assisté des membres du Bureau, préside l'Assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée.
Il est procédé ,après épuisement de l'ordre du jour,au remplacement, au scrutin secret, des membres du Conseil sortant.
Et ne devront être traitées, lors de l'Assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.
Les Assemblées ne pourront valablement délibérer que si le nombre des membres présents ou représentés, est au moins égal à la moitié des membres de l'Association.
Si le quorum n'est pas atteint,une autre Assemblée générale devra être convoquée dans un délai de trois mois au maximum.
Les décisions de l'Assemblée générale seront prises à la majorité simple des membres présents, représentés,sauf en cas de modification statutaire où une majorité des deux tiers  est requise.


Article 12

Assemblée générale extraordinaire:
Si besoin est et sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues à l'article 11 et son nota bene.   


Article 13

Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux-tiers au moins des membres présents un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par l'Assemblée générale et à l'actif, s'il y a lieu est dévolu conformément à l'Article 9 de la Loi du 1er Juillet 1901 et au Décret du 16 Août 1901.


Article 14

Règlement intérieur:
-Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration qui le fait alors approuver par l'Assemblée générale.
-Ce règlement éventuel est destiné à fixer les différents points non prévus par les Statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.


 COMPOSITION DU BUREAU

Présidente:

Madame HADDAD Yamina
Née le 5 Janvier 1944 à Paris dans le 11ème Arrondissement , de Nationalité Française, Artiste peintre,demeurant 45 rue Servan,à Paris 11è.


Secrétaire:

Madame AUBERT Catherine,née le 12 Mai 1948 à Paris 17ème, de Nationalité Française,
Public-Relations,demeurant au 3 rue Joseph de Maistre,à Paris 18è.


Trésorière:

Madame HADDAD Yamina,née le Cinq Janvier 1944 à Paris 11è,de Nationalité Française, Artiste peintre,memeurant 45 rue Servan,à Paris 11è.